La communauté de communes du Bassin de Pont-à-Mousson (CCBPAM) est une communauté de communes française, située dans le département de Meurthe-et-Moselle dans la région Grand Est.
Historique
La communauté de communes résulte de la fusion, le , par arrêté préfectoral du , de communautés de communes adjacentes : la Communauté de communes du Pays de Pont-à-Mousson, la Communauté de communes du Froidmont, la Communauté de communes du Grand Valmont et la Communauté de communes des Vals de Moselle et de l'Esch. Les 3 communes de Pagny-sur-Moselle, Vandières et Villers-sous-Prény, qui ne font partie d'aucun EPCI, rejoignent la CCBPAM. La commune de Martincourt quitte la Communauté de communes des Côtes en Haye pour la nouvelle intercommunalité,.
Territoire communautaire
Géographie
Composition
La communauté de communes est composée des 31 communes suivantes :
Démographie
Administration
Siège
Le siège de la communauté de communes est situé à Pont-à-Mousson.
Les élus
Le conseil communautaire de la communauté de communes se compose de 64 conseillers, élus pour une durée de six ans.
Ils sont répartis comme suit :
Présidence
Compétences
Régime fiscal et budget
Le régime fiscal de la communauté de communes est la fiscalité professionnelle unique (FPU).
Projets et réalisations
La communauté de communes est traversée sur 34km par la voie bleue. Inaugurée en 2019, il s'agit d'une véloroute reliant Bruges à Charolles. Celle-ci accueille aussi les piétons, les chevaux, les skateboards...
Depuis juillet 2021, des panneaux d'informations sont installés le long de la voie à destination des touristes.
Voir aussi
Articles connexes
- Bailliage de Pont-à-Mousson
- Liste des intercommunalités de Meurthe-et-Moselle
Liens externes
- Site officiel
Notes et références
- Portail de Meurthe-et-Moselle
- Portail des intercommunalités de France
